JEAN-DOMINIQUE MICHAEL CASANOVA Drafted_By (nom commercial : Drafted By), entreprise individuelle immatriculée en Pologne au registre CEIDG. Adresse professionnelle : ul. Dęblińska 2/73, 04-187 Warszawa, Pologne. NIP : 1133212109.

La réservation d’un handle donne lieu à un paiement unique de 9,90 € TTC, sans abonnement ni reconduction. Le handle reste attribué à l’adresse e-mail acheteuse tant que le compte est actif.

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Les comptes éligibles à l’offre PMC × cahier.online peuvent recevoir un handle sans paiement depuis Prépare Mes Cours. Cette attribution ne crée aucune transaction Stripe et est confirmée automatiquement par le lien sécurisé. Une fois attribué, le handle est acquis à vie, même si l’abonnement PMC Pro prend fin ultérieurement. Les conditions détaillées de l’offre figurent sur preparemescours.fr/offre-cahier-online.

• Un handle est unique. Il est réservé dès le paiement, ce qui prévient tout accaparement (« squat »).
• Si un handle est déjà détenu par une autre adresse e-mail au moment de la validation, la réservation n’aboutit pas et le paiement est remboursé automatiquement.
• Un handle réservé sans paiement finalisé est de nouveau disponible après 30 minutes.
• Une demande issue de l’offre PMC est attribuée automatiquement après vérification du grant sécurisé et de la disponibilité du handle.

Avant le paiement, trois choix distincts vous sont demandés : l’acceptation des présentes conditions, la demande expresse d’activation immédiate avant la fin du délai légal de rétractation de 14 jours et la prise de connaissance des conséquences possibles de cette exécution sur ce droit. L’exécution immédiate n’affecte votre droit que dans les conditions prévues par la loi.

Pour exercer ce droit ou demander un remboursement, écrivez dans ce délai à [email protected], en indiquant l’adresse cahier.online concernée et l’e-mail utilisé lors du paiement. Nous confirmerons les conséquences sur l’adresse et ses contenus avant toute action irréversible.

• L’accès au tableau de bord se fait par connexion Google ou par lien magique envoyé à l’adresse e-mail propriétaire du handle. Un abonné PMC Pro peut également être connecté par un grant chiffré émis depuis sa session Prépare Mes Cours. Il n’y a pas de mot de passe.
• Le service est réservé aux personnes majeures exerçant une activité d’enseignement ou de formation.
• Vous êtes responsable de la confidentialité de l’accès à votre boîte e-mail, qui commande l’accès au handle.

• La page publique d’un handle est accessible à toute personne disposant du lien, sans compte élève. Selon les contenus saisis par l’enseignant·e, elle peut présenter des informations concernant une classe ou des élèves.
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